28 Avr
> PLU Pontgibaud 2017 et Modification Simplifiée 2020 »
AVIS ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE
CONCERNANT LA REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS) EN PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) ET MODIFICATION DU PERIMETRE DE PROTECTION DES MONUMENTS HISTOR
19 Mar
> ARS – Plombémie »
Consulter le compte rendu de la campagne de dépistage du saturnisme à Pontgibaud du 29 novembre 2016, (en cliquant sur le lien en rouge).
05 Mar
> Interdiction du stade de foot »
Arrêté interdisant l’utilisation du stade de foot de la commune de Pontgibaud.
Pour prendre connaissance de l’arrêté de M.
02 Juil
> Arrêtés municipaux »
Importance des arrêtés municipaux
POUR LES ASSOCIATIONS
Schématiquement le territoire se divise en deux parties dites :
Domaine privé (comme son nom l’indique, il est la propriété
14 Mai
> Restriction d’eau »
Ci-joint, l’arrêté en date du 5 novembre 2019, portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°2013-01490 du 22 juillet 2013 et levant les mesures de limitation provis
13 Mai
> Les déchets »
Article R.
13 Mai
> Brûlage en plein air »
Le règlement sanitaire départemental (RSDD) précise que le maillage des déchetteries est suffisamment important pour permettre leur accès à tout le monde.
13 Mai
> Ramassage des escargots »
Les jours pluvieux et la végétation abondante nous permettent de voir une multitude d’escargots de Bourgogne.
