28 Avr

    > PLU Pontgibaud 2017 »

    AVIS ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE
    CONCERNANT LA REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS) EN PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) ET MODIFICATION DU PERIMETRE DE PROTECTION DES MONUMENTS HISTOR

    19 Mar

    > ARS – Plombémie »

    Consulter le compte rendu de la campagne de dépistage du saturnisme à Pontgibaud du 29 novembre 2016, (en cliquant sur le lien en rouge).

    05 Mar

    > Interdiction du stade de foot »

    Arrêté interdisant l’utilisation du stade de foot de la commune de Pontgibaud.
    Pour prendre connaissance de l’arrêté de M.

    02 Juil

    > Arrêtés municipaux »

    Importance des arrêtés municipaux
    POUR LES ASSOCIATIONS
    Schématiquement le territoire se divise en deux parties dites :
    Domaine privé (comme son nom l’indique, il est la propriété

    14 Mai

    > Restriction d’eau »

     
    Ci-joint, l’arrêté en date du 5 novembre 2019, portant mise en œuvre de l’arrêté préfectoral n°2013-01490 du 22 juillet 2013 et levant les mesures de limitation provis

    13 Mai

    > Les déchets »

    Article R.

    13 Mai

    > Brûlage en plein air »

    Le règlement sanitaire départemental (RSDD) précise que le maillage des déchetteries est suffisamment important pour permettre leur accès à tout le monde.

    13 Mai

    > Ramassage des escargots »

    Les jours pluvieux et la végétation abondante nous permettent de voir une multitude d’escargots de Bourgogne.